Les instances de régulation de l'audiovisuel en Europe - in Communication et langages, 106 ( 1995)

Public ISBD [article]  in Communication et langages > 106 ( 1995) . - p. 22-32 Titre : Les instances de régulation de l'audiovisuel en Europe - Type de document : texte imprimé Année de publication : 1996 Article en page(s) : p. 22-32 Catégories : Audiovisuel droit communautaire Europe Tags : CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) [article] Les instances de régulation de l'audiovisuel en Europe - [texte imprimé] . - 1996 . - p. 22-32. in Communication et langages > 106 ( 1995) . - p. 22-32 Catégories : Audiovisuel droit communautaire Europe Tags : CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel)

Des structures publiques sous haute surveillance communautaire - in Espaces tourisme et loisirs, 140 ( juillet-août 1996)

Public ISBD [article]  in Espaces tourisme et loisirs > 140 ( juillet-août 1996) . - p. 49-56 Titre : Des structures publiques sous haute surveillance communautaire - Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 49-56 Catégories : droit droit communautaire entreprise publique Tourisme transport Union européenne [article] Des structures publiques sous haute surveillance communautaire - [texte imprimé] . - 2005 . - p. 49-56. in Espaces tourisme et loisirs > 140 ( juillet-août 1996) . - p. 49-56 Catégories : droit droit communautaire entreprise publique Tourisme transport Union européenne

Le système juridique communautaire / Denys Simon

Public ISBD Titre : Le système juridique communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Denys Simon, Auteur Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 2001 Importance : 779 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-13-05378-1 Catégories : Conseil de l'Europe Cour de Justice de l'Union européenne : 1952- droit communautaire Droit constitutionnel juridiction européenne organisation européenne Parlement européen source du droit Traités Union européenne Tags : constitution européenne  budget communautaire Index. décimale : 341.242 2 Le système juridique communautaire [texte imprimé] / Denys Simon, Auteur . - Paris : Presses universitaires de France, 2001 . - 779 p. ISSN : 2-13-05378-1 Catégories : Conseil de l'Europe Cour de Justice de l'Union européenne : 1952- droit communautaire Droit constitutionnel juridiction européenne organisation européenne Parlement européen source du droit Traités Union européenne Tags : constitution européenne  budget communautaire Index. décimale : 341.242 2

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022681	341.242 SIM	Livre	Bibliothèque	3 - Sciences sociales	En bon état Disponible