Droit et droit du tourisme / Muriel Deneau ; Patrick Courtin

Public ISBD Titre : Droit et droit du tourisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel Deneau, Auteur ; Patrick Courtin, Auteur Editeur : Rosny-sous-Bois : Bréal Année de publication : 2008 Importance : 315 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7495-0028-7 Catégories : administration centrale Administration locale Aménagement du territoire centralisation administrative Collectivités locales contrat de vente décentralisation administrative droit entreprise commerciale France guide accompagnateur hébergement touristique juridiction administrative juridiction internationale juridiction judiciaire justice législation personnalité juridique responsabilité civile source du droit Tourisme transport de voyageurs Union européenne Tags : droit du tourisme  personne morale  personne physique  vente de voyages  contrat Index. décimale : 343.440 789 1 Droit et droit du tourisme [texte imprimé] / Muriel Deneau, Auteur ; Patrick Courtin, Auteur . - Rosny-sous-Bois (Rosny-sous-Bois) : Bréal, 2008 . - 315 p. ISBN : 978-2-7495-0028-7 Catégories : administration centrale Administration locale Aménagement du territoire centralisation administrative Collectivités locales contrat de vente décentralisation administrative droit entreprise commerciale France guide accompagnateur hébergement touristique juridiction administrative juridiction internationale juridiction judiciaire justice législation personnalité juridique responsabilité civile source du droit Tourisme transport de voyageurs Union européenne Tags : droit du tourisme  personne morale  personne physique  vente de voyages  contrat Index. décimale : 343.440 789 1

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028267	343.440 DEN	Livre	Bibliothèque	38 - Tourisme	En bon état Disponible

L'Histoire et la Loi - / René Rémond in Etudes, juin ( 2006)

Public ISBD [article]  in Etudes > juin ( 2006) . - p. 763-773 Titre : L'Histoire et la Loi - Type de document : texte imprimé Auteurs : René Rémond (1918-....), Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 763-773 Catégories : histoire : science juridiction internationale législation politique [article] L'Histoire et la Loi - [texte imprimé] / René Rémond (1918-....), Auteur . - 2006 . - p. 763-773. in Etudes > juin ( 2006) . - p. 763-773 Catégories : histoire : science juridiction internationale législation politique

Les réfugiés - in TDC, 1028 ( janvier 2012)

Public ISBD [article]  in TDC > 1028 ( janvier 2012) . - 50 p. Titre : Les réfugiés - Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : 50 p. Catégories : droit d'asile droit international juridiction internationale migrant migration de population politique de l'immigration réfugié Tags : demandeur d'asile  boat people  réfugié climatique  migration climatiqueHaut commissariat pour les réfugiés (HCR) [article] Les réfugiés - [texte imprimé] . - 2012 . - 50 p. in TDC > 1028 ( janvier 2012) . - 50 p. Catégories : droit d'asile droit international juridiction internationale migrant migration de population politique de l'immigration réfugié Tags : demandeur d'asile  boat people  réfugié climatique  migration climatiqueHaut commissariat pour les réfugiés (HCR)